Copie de titre de vente aux « Landes » dressé devant notaire à Morbier le 21 septembre 1558. Présents étaient « Antoyne LAMYEL dit CURE, petit Jean LAMYEL CHAPPUIS, Pierre MALFROY filz de feu Jean MALFROY, Pierre REVERCHON filz de Jean REVERCHON, petit Pierre REVERCHON filz de feu Guillaume REVERCHON du Village de La Moille Jacques MAYET…
Copie d’enquête pour Mrs du chapitre de Saint Claude contre les habitants des Landes au sujet des droits de justice, mainmorte, lods, retenue, commise, dîmes, cens et autres prestations seigneuriales en qualité de Seigneurs de la Mouille. Du 20 Juin 1633 Error_PDF : Cote_2H769_aux_ADJ_Les_Landes_1558-1648_2 cahiers.pdf
Procès verbal du règlement des limites et dépendances de la chapelle de Bois d’Amont et ratification de celui-ci par Monseigneur l’archevêque et comte de Lyon des 28 août 1724 et 27 janvier 1725
Transaction entre les manants et habitants de Morbier, demandeurs en matière de partage de la montagne du Risoux d’une part, et les échevins, manants et habitants de la Mouille, les Rousses et les Landes défendeurs d’autre part, en date du dernier jour du mois de Janvier de l’an mil sept cent. Ce document fait partie des…
Acte de reconnaissance de cens, fait le 14 mai 1686 à Saint-Claude par les habitants de La Mouille, Les Rousses, Les Landes, Morbier et Bellefontaine
Acte de reconnaissance du cens de dix-huit « gros vieux » fait par les habitants de la Mouille, Morbier et Bellefontaine le 16 février 1666
![Cote 2H751 [?] aux Archives Départementales du Jura, procuration du 31 janvier 1700 faite aux Rousses par les habitants des Rousses et des Landes](https://www.g2hj.fr/wp/wp-content/uploads/2024/12/Les_Rousses_Jura_Depuis_la-Redoute-768x543.jpg)
Procuration du 31 janvier 1700 faite aux Rousses par les habitants des Rousses et des Landes
Ascensement de 1567 à petit Louis GIROD et Claude GIROD, Le Marechet, Bellefontaine et Morbier
Approbation du 25 février 1700 d’une transaction antérieure, faite à Morez par les habitants de La Mouille
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700