Introduction par Rémy DUMONT-FILLON
Au cours de mes nombreux déplacements aux Archives de Lons-le-Saunier de 2014 à 2017, j'ai numérisé peu-à-peu la totalité des actes contenus dans les registres notariés des notaires référencés à Chaux-des- Crotenay (Jura). Cette recherche personnelle se situe au-delà de l’espace historique de la grande judicature de Saint-Claude sur laquelle pointe essentiellement les recherches menées par « Généalogies et Histoires du Haut Jura »
Certains notaires ont établi leur étude parfois en un autre village. Ainsi, Claude Antoine VUILLAUME avait son étude à Foncine-le-haut pour la période intermédiaire entre la fin de la guerre de dix ans et la conquête française, ou encore Jacques Ignace BAILLY, qui tout en conservant son étude à Chaux-des- Crotenay, résidait à partir des années 1780 à La Chaux-du-Dombief, et ce jusqu'en 1815. À partir de 1816, il n'y a plus d’étude installée à Chaux-des-Crotenay et les actes ont été rédigés par les notaires successeurs essentiellement à Saint-Laurent-en-Grandvaux.
Le notaire : un logis, une étude mais beaucoup de déplacements :
Les notaires se déplaçaient beaucoup car les contrats étaient souvent rédigés dans la demeure du demandeur. Les notaires référencés à Chaux-des-Crotenay effectuaient périodiquement de véritables tournées et résidaient alors temporairement une ou deux semaines parfois en dehors de leur résidence habituelle : Foncine-le-Haut et Foncine-le-Bas, Le Frasnois (La Fromagerie), Fraroz, Sirod, les Planches-en-Montagne, La Chaux-du-Dombief, Fort-du-Plasne, etc. Ils recueillaient parfois des actes de seigneuries plus éloignées ; j'ai ainsi trouvé des procurations concernant le secteur des Rousses.
En consultant des registres anciens des notaires résidant à Foncine, Nozeroy, Sirod, j'ai découvert des actes ou des mentions d'actes concernant des familles de Chaux-des-Crotenay. Il est donc nécessaire d'élargir le champ de ses recherches lorsqu'on se penche sur l'histoire d'un village ou même d'une seigneurie. Un autre exemple me vient à l'esprit : le notaire GARNIER de Nozeroy qui officiait dans la seconde moitié du XVIème siècle, a rédigé un nombre relativement important d'actes qui mentionnent des familles, certaines nobles, citées dans les travaux du général de MESMAY2 mais indiquent des individus non répertoriées dans cet ouvrage d’érudition.
Pourquoi Chaux-des-Crotenay ?
Je confesse un intérêt très personnel puisque mon patronyme y trouve ses racines, du moins dans une période "historique" assez récente probablement dans la première moitié du XVIIème siècle, si j'en crois les registres paroissiaux qui commencent en 1636 pour ce lieu.
J'ai donc centré ma recherche initiale sur les contrats de mariage rédigés par les notaires en résidence à Chaux-des-Crotenay3 : j'en ai relevé 716 pour le moment. Ces références sont présentées dans la liste proposée. Il est évident qu'il y a des manques, surtout dans les périodes dramatiques vécues par nos ancêtres. Une mise à jour pourra être effectuée selon les découvertes.
L’intérêt du contrat de mariage
Cet acte cite, outre les mariés et le plus souvent leurs parents quand il s'agit d'une première union, un certain nombre de personnes qui les assistent : ainsi apparaissent des frères et des sœurs avec parfois leur conjoints (et la mention d’un contrat antérieur mentionné), des oncles et des tantes et même des aïeux. Lorsqu'un père est décédé, on découvre un curateur qui veille à l’intérêt d’un des époux, souvent un proche parent. La constitution de dot donne des indications sur la richesse de la famille : le coffre est-il en sapin ou en noyer ? De quoi se compose la dot ? Quels sont les biens du futur époux ? Quelles sont les dispositions en cas de veuvage ? La somme consacré par le futur époux aux joyaux ? Les enfants vivants à la date du contrat, issus d'une première union sont souvent mentionnés, s'il s'agit d'un remariage ; dans ce cas, un parent (père, oncle ou frère) apparenté au défunt de l'union précédente est présent parmi les témoins, ce qui est une forme d'approbation de la nouvelle union et montre un regard attentif à l'égard de la descendance qui en est issue.
Bref, lorsqu'on a épuisé les ressources des registres paroissiaux4, une recherche dans ceux des notaires (quand ils ont été déposés aux archives) est une source précieuse de renseignements. Au-delà des contrats de mariage, les quittances de dot apportent des éléments faisant références à des contrats parfois disparus. Les actes de vente apportent des précisions sur la toponymie locale, souvent oubliée aujourd'hui, puisque le cadastre l'a remplacé. Les monnaies utilisées sont toujours précisées et révèlent les usages en cours même après la conquête française. Lorsqu’il s’agit de monnaies françaises en usage après la conquête, on peut se faire une idée approximative de leur valeur5.
Ceux qui trouveraient matière dans cette liste à approfondir la connaissance de leur famille pourront se rapprocher de M. Alain PAGET qui assure la gestion des actes. Si les relevés sont accessibles aux membres du forum, la communication des actes est réservée aux adhérents du G2HJ. Mais, ayant indiqué les cotes, vous pouvez aussi avoir la satisfaction de vous rendre en salle de lecture des archives où vous serez toujours bien accueillis et bien conseillés.
Je vous souhaite donc bonne recherche : si vos pas vous conduisent aux archives, plongez-vous dans la lecture de ces actes. Après avoir surmonté les contraintes graphiques, vous découvrirez bien plus que ne peut en contenir un acte sur un registre paroissial, y compris la signature de vos ancêtres, pour ceux qui savaient signer.
1 Voir le site rénové du G2HJ [http://www.g2hj.fr/]
2 Général J.T. de MESMAY, Dictionnaire historique, biographique et généalogique des anciennes familles de Franche-
Comté. Réédition par « Mémoires et Documents » [http://www.memodoc.com/]. Edité initialement en 1944 sous l’égide de la Société d’émulation du Jura [http://www.societe-emulation-jura.fr/].
3 Pour ceux qui s’intéressent à cette seigneurie, consulter le site d’ArchéoJuraSites à l’adresse :
[http://www.archeojurasites.org/bienvenue-1-1.htm]. Vous pouvez aussi découvrir le canton des Planches-en-Montagne en visitant le site remarquable de M. Jean-Michel GUYON [http://jeanmichel.guyon.free.fr/].
4 Accessibles sur le site des AD du Jura [http://archives39.fr/]
5 Cf. à ce sujet le convertisseur de monnaies en usage dans l’ancien régime de France vous donnera une estimation de la
valeur en euros [http://convertisseur-monnaie-ancienne.fr].
6 Cette information sera transmise aux archives afin que le service qui suit les registres notariés puisse agir en conséquence.