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Série II
Divers – Archives non communales
Abbaye de Saint-Claude
II1 Mutations immobilières, Saint-Oyend : vente par Jehan Guillod, notaire public, bourgeois, à Claude Renaud, tourneur, d'un endroit situé "En Mouton", 1498 (1 pièce parchemin) ; vente par Guillaume Varondel à son fils Jehan d'une grange au lieu-dit "Montrely",1510 (1 pièce parchemin) ; copie de la vente en 1536 par Jeanne Hugon, veuve de Guillaume Baule, bourgeois, à Claude Vuillod, bourgeois d'une pièce de terre située "Au mont Réty de la côte Saint-André", XVIIe s. (4 feuillets papier) ; copies de l'accensement en 1549 par les chambrier, pitancier et cellérier des Joux Noires (territoire des Rousses) aux habitants de Morbier, la Mouille et Bellefontaine, XVIIe s., XVIIIe s. (2 pièces papier) ; accensement par les religieux à Catherin Gabet d'une petite place touchant la porte sanguine, 1555 (1 pièce parchemin et 1 copie XVIIIe s. papier) ; traité passé entre Charles du Meix, aumônier et Vaucher de Disses, bourgeois, a/s. de la possession de moulins, prés et cours d'eau situés "en Jouvent", 1568 (1 pièce parchemin) ; accensement par les religieux d'un chesal de maison situé rue du Château, resté en ruine depuis l'incendie de 1521, à Humbert Marchand, bourgeois, originaire de Clairvaux, chirurgien barbier,1608 (5 feuillets papier et 1 copie XVIIIe s. papier) ; vente par Pierre Vuillard Rodet, bourgeois à Grand Pierre, Petit Pierre et Claude Delavena, de Cinquétral, d'une portion de montagne à Saint-Oyend, 1613 (4 feuillets papier) ; vente par Catherin Rigolet, bourgeois, à Frédéric Comoy, bourgeois, cuillerier, d'une pièce de terre située au Maret, au lieu-dit "sur le Doblon " ou "es Molieny", 1614 (4 feuillets papier) ; vente par Antoine Patornay, de Salins, à Pierre Gauchet, demeurant aux Moulins, d'une pièce de terre située aux Arrivoirs, 1624 (1 double feuillet papier) ; vente par Romand Maillet , fils de feu Nicolas Maillet, bourgeois, à Claude Vuaille, dit Lizon, bourgeois, d'une maison rue Tiremantel, 1627 (2 pièces papier) ; Claude Daloz, cordonnier et Elisabeth Fouret, sa femme, reconnaissent tenir en accensement du grand prieur les moulins, battoirs, cours d'eau, écluse, bâtiments et curtil sur la Bienne, touchant au nord et au sud les chemins des moulins, 1628 (1 double feuillet papier) ; Jacques Vyon, prêtre, docteur en théologie, vicaire perpétuel de Saint-Claude et Jehan Gabriel Vyon, docteur en droit, son frère, reconnaissent tenir en accensement des religieux un curtil touchant le cimetière Saint-Romain, 1633 (9 feuillets papier) ; les frères Marchand cèdent aux religieux de l'abbaye un chesal de maison rue du Château, avec ses dépendances, les religieux finançant l'achat avec le produit de la vente de l'argenterie de l'église Saint-Oyend, 1640 (1 pièce parchemin et copie XVIIe s. papier) ; vente d'une maison de la directe du chapitre en la rue Neuve, touchant la porte sanguine, 1640 (2 pièces papier) ; vente par Claude Forestier, de Septmoncel, à Jacques et Claude Hugon du tiers d'une maison à l'Essart, 1662 (1 double feuillet papier)
1498-1662
II2 Mutations immobilères, Saint-Oyend : quittance par laquelle Jean François de Marnix, réfecturier, reconnait avoir reçu la cense annuelle due par Dorothée Piard pour un curtil situé près de l'église Saint-Romain, et suite de l'affaire, 1670-1785 (7 pièces papier) ; litige a/s. de l'accensement par Jean François de Marnix à Etienne Piard d'une maison rue de la Montée (La Poyat), 1683 (5 feuillets papier) ; achat par Jean François de Marnix, réfecturier et prieur de l'Etoile, à Marie Lizon d'une maison de la directe de l'abbaye située rue
Neuve (ou Tiremantel), 1683 (2 pièces papier) ; vente d'une maison rue Neuve, près de la porte sanguine dépendant de la directe de Jean-François de Marnix, réfecturier, 1683 (3 feuillets papier) ; traité passé entre l'abbaye et des particuliers a/s. de l'incommodité occasionnée par l'état d'une maison située dans la rue qui monte au château, voisine d'une maison appartenant au chapitre, 1685 (1 double feuillet parchemin) ; vente par Jacques Philippe Michaud, docteur en droit, bourgeois, au chapitre d'une maison en bordure de la rue montant au château, 1685 (1 pièce parchemin) ; inventaire des pièces produites par le chapitre contre Charles Romain Vuillard et son épouse Marie Joseph Duparchy a/s. d'une maison rue des Merceries, 1713 (12 feuillets papier) ; défense faite à François Pointelin, procureur de la grande judicature, d'enlever ou faire enlever les pierres, sable et matériaux de la tour du château appartenant à l'abbé, 1718 (1 double feuillet papier) ; accensement d'une pièce de terre à François Romanet près de la maison du chambrier, s.d., XVIIIe s. (1 feuillet papier) ; accensement par le chapitre à Antoine Joseph et Claude David , bourgeois, maçons, d'un petit curtil proche de Saint-Romain, 1728 (1 double feuillet papier et 1 copie conforme papier)
1670-1728
II3 Mutations immobilières, divers : accensement par Claude Venet au nom du chapitre à Pierre Vuillard, de Vallefin d'un pré situé au territoire de Vallefin à "la Bochère" et d'une pièce de terre située au Villard de Vallefin, sous le "Crozet Bernard", 1473 (1 pièce parchemin) ; échange de champs entre particuliers à Pratz, 1505 (1 pièce parchemin) ; copie de l'accensement par le chapitre en 1549 des montagnes du Risoux et de Trélarce aux habitants de la Mouille et de Bellefontaine, XVIIe s. (1 pièce parchemin avec sceau pendant à sec du couvent) ; accensement par le sacristain Claude de Sugny à François Romaine, de Choux, d'un pré situé à Desertin, 1555 (1 double feuillet papier) ; partage de l'héritage de Claude Daloz, dit Bourguignon, de Septmoncel, 1613 (1 pièce parchemin et 1 copie conforme parchemin) ; accensement par les religieux d'un décours d'eau appelé au bief de Bassat, prenant sa source au Mont de Bienne, pour la construction d'un moulin, d'un battoir et d'une serre, 1634 (1 double feuillet papier) ; procédure concernant des biens situés à la Chaux des Prés, 1634 (10 feuillets papier) ; exécution de décret sur les biens de feu Aymé Gros, dit Patier, situés à la Combe de Mijoux, 1636-1642 (18 feuillets papier) ; vente par Louis de Saint-Germain à Charles Louis de Beaufremont d'un moulin au territoire de Thoyria, 1660 (4 feuillets papier) ; échange entre Loys Daloz, dit Bourguignon, de Septmoncel et Jeanne Bavoux, sa nièce, de Septmoncel, 1662 (1 pièce parchemin) ; extrait du registre de la grande judicature
concernant la ferme des Amorandes, 1690 (4 feuillets papier) ; supplique de l'abbé Jean d'Estrées au parlement a/s. du terrier de Vernantois, 1717 (4 feuillets papier) ; vente de fonds pour Claude Pierre Mermet Maréchal de
Désertin par Jérôme et Claude Joseph Rolandé de Choux, sentence pour l'évêque, 1781-83
1473-1783
II4 Mutations immobilières, Cinquétral : vente par Romain Bonnet, bourgeois, des Moulins et sa femme Jehannette, d'un terrain situé à Lalarisse, 1343, et donation au couvent par Jacques (?), bourgeois, de Choux, en augmentation de la pitance du couvent d'une maison située au bourg d'en-haut avec son jardin, d'un pré situé aux Moussières, d'un autre au Tressus, d'une maison à Leschères et de deux pièces de terre à Cinquétral, 1349 (2 pièces parchemin liées) ; vente par Vuillard, dit Rodet et François, son fils, d'une partie de leurs héritages à Cinquétral au lieu-dit "Sous le couilloux", 1613 (1 double feuillet papier)
1343-1613
II5 Mutations immobilières, les Moussières : acte donné par l'abbé Etienne Fauquier a/s. d'un échange de prés aux Moussières au lieu-dit "En chareyre", 1459 (6 feuillets papier) ; vente par les consorts Renaud à Claude Varondel et Anthonia Bernard, son épouse, d'une partie des cernois Regad aux Moussières, au lieu-dit "es crottes", 1546 (4 feuillets papier) ; vente par Claude Blondan, dit Davry, de la Perouse, à Claude Monneret, d'un pré situé aux Moussières au lieu-dit "Es coronnes", 1567 (1 pièce parchemin) ; accensement par le chapitre en faveur de Pierre Nicolas, prêtre de Saint-Oyend, d'un pré et d'un bois situés en la prairie des Moussières au lieu-dit "En l'auge au franc" ou "Le haut du franc", 1572-1686 (3 pièces parchemin et 7 pièces papier) ; vente par Claude Panisset Gindre à Pierre Pareloy et Catherin Varondel de deux prés aux Moussières dont l'un au lieu-dit Noire-Combe, 1566 (1 double feuillet papier) ; différend a/s. du pré de Lajoux situé dans la prairie franche des Moussières dont une copie d'acte de 1505 et un plan des lieux litigieux de 1711, 1612-1717 (1 pièce parchemin et 10 pièces papier) ; délimitation entre Boulême et les Crottes aux Moussières, 1656 (12 feuillets papier)
1459-1717
II6 Mutations immobilières, Chaumont : échange entre Antoine Janin, prêtre, prieur de Frontenay, curé de molinges et Jehan Blanchod d'un pré situé "au Tressus" appelé la "Comba du fourg" contre un pré à Saint-Oyend au lieu-dit "Chaffardon", 1512 (1 pièce parchemin) ; note sur l'échange précédent, XVIIIe s. (1 feuillet papier) ; permutation entre Philiberte Huguet et Claude Jean Benoît et sa femme Cile de la Vena d'un pré "au Tressus" et d'une grange de bois appelée "Pré Charpillet" contre un pré "au Tressus" au lieu-dit "Mont de Disses ou "Pré Grelier" , 1533 (1 pièce parchemin avec sceau à sec du couvent) ; vente par Jean Mathier, dit Perret, de Chaumont, à Jehan Bonnier, bourgeois d'une pièce de terre en prairie franche du Tressus au lieu-dit "la Planchette" ou "en la Raisse", 1589 (1 pièce parchemin avec sceau à sec de l'aumônier Jehan de Saint-Mauris) ; vente par Humbert Paris, bourgeois, notaire, à François Sappel et Pernette Bayoz, son épouse, d'un pré situé en la prairie franche du Tressus au lieu-dit "en la Rochette", 1596 (1 pièce parchemin avec sceau à sec de l'aumônier Jehan de Saint-Mauris) ; échange entre Jean David le jeune, de Chaumont et Claude David, de la Grand-Maison, d'un lieu situé "au Pontet" et "très la Gifve", 1599 (1 pièce parchemin) ; échange entre Claude Nicolas Patel, bourgeois et Louys Comoy et François Reymondet, son beau-fils, de Chaumont, d'un pré situé au Tressus appelé "en la Crey" contre un pré situé à Chaumont "en la Comba", 1628 (1 pièce parchemin) ; titre de vente concernant le crêt Girod et d'autres biens "au Tressus", 1640 (6 feuillets parchemin) ; échange entre Claude Tournier, dit Carlatton, bourgeois et Claude, fils de feu Romain Comoy, de Chaumont, d'une pièce de terre à Chaumont appelée Milleveuche contre une autre à Chaumont appelée Saussian, 1671 (1 pièce parchemin avec sceau à sec)
1512-1671
II7 Mutations immobilières, Coyrière : vente par Marc Secrétan, de Coyrière à Michel, fils de feu Pierre Milet, de l'Essard, d'un pré situé à Coyrière au lieu-dit "Es champs forts", 1562 (1 pièce parchemin) ; vente par Humbert Delacroix, de l'Essard et Claude Delacroix, à Claude Monneret, du Prel, d'un pré situé à Villars au lieu-dit "Es champs forts", 1586 (1 pièce parchemin avec 2 sceaux à sec) ; vente par Claude Clément, dit Bouffet, de Coyserette et François de Serre, de Coyrière à François et Pierre Bouvard, de Coyrière, d'une pièce de terre située à Coyrière et Coiserette au lieu-dit "Au bief du crêt", 1597 (1 pièce parchemin)
1562-1597
II8 Mutations immobilières : échange entre Pierre, fils de feu Pierre Monneret, et les fils de Denys Monneret d'une pièce de terre située "Au champs forts", territoire de la Croya contre une pièce située à Villard, lieu-dit "Sur la Vy", 1633 (1 pièce parchemin avec sceau à sec) ; vente par Nicolas Secretain, de Coyrière à Antonia Sercretain, veuve de Claude Panisset, de la Croya, d'une pièce de terre située à la Croya au lieu-dit "Es champs forts", 1643 (1 double feuillet papier) ; partage d'héritage entre les enfants de Claude Panisset, de la Croya, 1650 (1 pièce parchemin) ; vente par Claude Panisset, de la Croya, demeurant à Charcier, à Petit Claude Panisset, son frère, de biens lui appartenant à la Croya, 1652 (1 pièce parchemin) ; achat par Petit Claude, fils de Claude Panisset, de la Croya, de plusieurs héritages situés à Coyrière au lieu-dit "l'Essard" à Henry, fils de feu Jean Clément, de Coyrière, 1656 (1 pièce parchemin avec sceau à sec)
1633-1656
II9 Maisons d'officiers : décision du chapitre autorisant Pierre de Pétigny à construire une maison entre celle du chantre et l'église Saint-Claude,1481 (1 pièce parchemin) ; vente par le sacristain Jean Louys de Moyriat au réfecturier Jean François de Marnix d'un endroit situé au-dessus du verger, derrière la salle capitulaire, 1668 ( 8 feuillets papier)
1481-1668
II10 Officiers : sentence rendue par l'archevêque de Lyon et le doyen de l'église de Lyon Jean de Saint-Amour pour la provision de l'office d'aumônier en faveur de Jean de Lauconne, 1383 (1 pièce parchemin) ; lettres de vicariat général au spirituel et au temporel données par l'abbé Ferdinand de Rye à l'aumônier Jean de Saint-Mauris, 1598 (1 pièce parchemin avec sceau à sec de l'abbé)
1383-1598
II11 Succession du cardinal d'Estrées : testament du cardinal d'Estrées, abbé de Saint-Claude, 1718 (6 feuillets papier) ; démission de Mr d'Angeville, grand prieur, de la charge d'exécuteur testamentaire du cardinal d'Estrées, en raison de son âge et de sa mauvaise santé, 1742 (4 feuillets papier) ; inventaire des
titres et papiers du cardinal d'Estrées, 1748 (4 feuillets papier) ; copie de compte-rendu par Joseph Reymondet, de Saint-Claude, à l'évêque Joseph Méallet de Fargues a/s. de l'administration de la succession de l'abbé d'Estrées, 1751 (16 feuillets papier) ; mémoire des rentes provenant du legs de l'abbé d'Estrées, s.d., XVIIIe s. (1 double feuillet papier)
1718-1751
II12 Prieuré de Cutture (Bouchoux) : copie de lettres du pape Grégoire a/s. du prieuré de Cutture de 1572, XVIe s. (4 feuillets papier) ; collation du prieur de Cutture vacant par la démission de Jehan de Pra, prieur commendataire, en faveur de Pierre Daguet, curé du diocèse de Besançon, 1572 (20 feuillets papier)
1572
II13 Cellérerie : procès en appel impliquant le cellérier de Saint-Oyend, devant le duc de Savoie,1434 (cahier papier 28 feuillets) ; quittance de paiement au profit de Jehan Gaillard, notaire et bourgeois, jadis amodiateur de la cellèrerie, 1531 (1 feuillet papier) ; comptes de la grande cellérerie, 1614 (18 feuillets papier)
1434-1614
II14 Abbaye, affaires diverses : traduction d'une charte donnée par l'abbé Guillaume de la Baume en 1388 a/s. du droit de coupe dans les forêts de Lect, Vouglans et Martignat, XVIIIe s. (4 feuillets papier) ; copie d'une bulle d'Eugène IV donnée en 1438 a/s. des droits paroissiaux de la cure de Viry et de Rogna détenue par Claude Rodet, XVe s. (cahier papier) ; grosse d'un acte donné par l'abbé Etienne Fauquier en 1457 concernant un conflit de délimitations, 1469 (1 pièce parchemin) ; sentence de mainlevée au profit des religieux de l'abbaye a/ s. des lods et censes du pré de la Joux aux Moussières, 1628 (2 feuillets papier) ; intimation de paiement donnée par l'abbé Ferdinand de Rye à Jehan Baron, bourgeois, 1631 (1 double feuillet papier) ; état des tailles perçues par l'abbé sur la paroisse de Saint-Sauveur, 1643 (7 feuillets papier) ; requête des religieux a/s. d'une créance, 1644 (3 feuillets papier) ; reconnaissance de dette de François Cattand, 1657 (6 feuillets parchemin) ; reconnaissance de dette des habitants de la Mouille, Morbier et Bellefontaine en faveur des religieux, 1666 (1 double feuillet papier) ; extrait du terrier de la pitance, 1684 (6 feuillets papier) ; requête de Pierre Janguillaume a/s. de l'accensement du bief "au saul Grenier, dit Bassat", XVIIIe s. (1 double feuillet papier) ; un sceau à sec isolé (celui du grand prieur et aumônier Jehan de Saint-Mauris?), fin XVIe s.
1438-1684
II15 Terrier de la pitancerie, redevances des communautés de Saint-Claude, Vallefin,
le Mareschet, Chaumont, Septmoncel, Cinquétral, Cuttura, Lavans, Viry, Cernon, Vouglans, les Crozets, Chanon, la Tour du Meix, Longchaumois, la Mouille, Grandvaux, Lézat, Martigna, Montcusel, Grand-Serve, Vernoux, Samia, Choux, Vaux, Chiria, Dortan, Cièges, Lavancia, Ryen, Cernon, Villars-la-Rixouse, Vallefin, Saint-Sauveur, Bellefontaine, Morbier, Montcusel, Arbent, Montreal, La Tour-du-May, Blye, Bynant, Dampierre- les-Orgelet ; reconnaissances des prieurés de Montbelet, Oysenans, Arbois, la Ferté/Aube, Silvarouvre, Sirod, Neuville, Saint-Pierre de Bar/Aube, Villemôtier, Colonge, Quintenas, Divonne, Cessy, Mont-Sainte-Germaine, Saint-Léger, Le Bourget, Villebois, Lymonin (en Languedoc) ; des abbayes de Chezery et Bonmont, 1504-1520 (registre parchemin 480x350mm, 403 feuillets, reliure peau sur ais de bois, initiales ornées et illustrées. Contient des copies d'actes antérieurs)
1504-1520
II16 Chapitre, registre des délibérations, contenant environ 49 délibérations, 5
janvier 1643-16 mai 1647 (registre papier 410x275mm, couverture parchemin, non folioté)
1643_1647
II17 Lettres de noblesse des religieux de l'abbaye : réception de Pierre de Dortant, 1619 (1 feuillet papier) ; réception de Jérome de Cul, 1629 (1 double feuillet papier) ; réception d'Anthoine François de Jouffroy, 1631 (1 double feuillet papier) ; réception d'Hermanfroid François du Tartre, 1650 (4 feuillets papier) ; réception de Jean François de Marnix, 1651 (1 double feuillet papier) ; inventaire des actes et titres produits pour la réception de Claude Philippe de Martel, 1659 (20 feuillets papier) AC : GG 04
1619-1659
II18 Lettres de noblesse : mémoire d'Aimé de Pratz, ouvrier, contre le chapitre a/s. de ses preuves de noblesse, 1664 (12 feuillets papier) AC : GG 04
1664
II19 Lettres de noblesse des religieux de l'abbaye : réception de Claude Gaspard de Marnix, infirmier à Gigny, prieur de Saint-Laurent, 1674 (7 feuillets papier) ; preuves de noblesse de Jean Charles de Vaudrey et prise d'habit, 1676-1677 (12 feuillets papier) ; inventaire des titres de noblesse d'Albert François de Marnix, 1679 ( 14 feuillets papier avec sceau à sec du couvent) ; extrait des titres de noblesse de Jean de Chargère, 1715 (10 feuillets papier) ; inventaire des titres de noblesse de Jean Claude Thomas de Lallemand de Vaitte, 1724 (12 feuillets papier) ; inventaire des titres et actes de noblesse de Jean Baptiste
de Jouffroy Gonsans, 1730 (1 double feuillet papier) ; avis de Mrs d'Arenthon et de la Guiche a/s. des titres de noblesse produits par Alexandrine Pétronille de Saint-Vandelin, 1730 (4 feuillets papier) ; preuves de noblesse de Mr d'Espinchal, 1731 (4 feuillets papier) ; inventaire des titres de noblesse de Pierre Edouard d'Espinchal, 1731 (8 feuillets papier) ; inventaire des titres produits par François Eleonor de la Guiche, 1732 (13 feuillets papier) ; inventaire des titres de noblesse de Louis d'Isarn de Crussoles, 1738 (12 feuillets papier) AC : GG 04
1674-1738
Evêché et chapitre de Saint-Claude
II20 Lettres de noblesse des religieux du chapitre :
prise de possession du canonicat par Louis Henry de Rochefort, s.d., ap. 1742 (4 feuillets papier) ; inventaire des titres de noblesse de Louis Marie de Volonzac, 1743 (15 feuillets papier) ; mémoire concernant le refus des preuves de noblesse de Louis Marie de Volonzac,1743 (14 feuillets papier) ; extrait des registres du conseil d'Etat du roi a/s. des preuves de noblesse de Louis Marie de Volonzac, prêtre du diocèse de Mende, 1747 (1 feuillet double) ; inventaire des titres de noblesse de Gabriel Saladin de Montmorillon, 1746 (12 feuillets papier) ; contestations a/s. de la prise de canonicat de Louis Henry de Rochefort d'Ally de Pomperan, 1748 (4 feuillets papier) ; réponse à la requête de Louis Henry de Rochefort d'Ally de Pomperan a/s. du rejet de sa prise de canonicat, 1749 (1 double feuillet papier) AC : GG 04
1724-1749
II21 Lettres de noblesse des religieux du chapitre : inventaire des titres de
noblesse de George Simon de Vaucher du Dechaux, 1762 (10 feuillets papier) ; mémoire a/s. d'une contestation survenue entre le chapitre et Mr du Dechaux, s. d. (4 feuillets papier) ; inventaire des titres de noblesse de Jean Gabriel d'Agay de Villers, 1757 (18 feuillets papier avec cachet du chapitre) ; examen des preuves de noblesse présentées par l'abbé de Gain de Linars, 1771 (3 feuillets papier) ; inventaire des titres de noblesse par Mr de Cordon, 1771 (12 feuillets papier) AC : GG 04
1762-1771
II22 Evêché : ordonnance de l'archevêque de Lyon portant interdit sur un petit livre intitulé "Catéchisme sur les mystères de la religion", imprimé à Bourg-en-Bresse en 1726 chez Joseph Ravoux, 1729 (1 feuillet imprimé) ; bulle du pape Pie VI confirmant un concordat passé entre l'évêque de Saint-Claude et le chapitre a/s. des places de théologal et de pénitencier de l'église Saint-Claude, 1779, (18 feuillets parchemin avec sceau de plomb, verso du premier feuillet entièrement ornée à la plume, lettres initiales ornées de même) avec lettres patentes du roi Louis XVI, 1780 (1 pièce parchemin avec cordelettes, sceau pendant disparu) ; assignation pour l'évêque de Saint-Claude Joseph Méallet de Fargues contre Pierre Benoit, de Septmoncel, a/s. de droits seigneuriaux à Septmoncel, 1780 (5 feuillets papier)
1729-1780
II23 Evêché : mémoire imprimé concernant un litige entre l'évêque et le chapitre a/s. du droit d'échute sur les terres de la cellérerie, 1782 (29 pages imprimées)
1782
II24 Evêché, ventes, amodiations : accensement par l'évêque à Claude Antoine, fils d'Antoine Thévenin de Tancua, d'un cours d'eau sur la Bienne du côté de Tancua, 1747 (1 double feuillet papier) ; accensement par l'évêque à François Grivel
d'un terrain autrefois en fossé à la Tour du Meix, 1750 (4 feuillets papier) ; accensement par l'évêque à Antoine Grillet, Claude Pierre et Basile Grillet, de Jeurre, d'un cours d'eau sur la Bienne au lieu-dit "Sous le moutier", à Jeurre, 1753 (4 feuillets papier) ; double du contrat de vente d'une maison place du marché, 1782 (6 feuillets papier)
1747-1782
II25 Evêché : registre des actes de vente et aliénations soumises au consentement de l'évêque, commencé en 1756 par le sieur Girard, fermier de l'évêque, puis repris par le sieur Nicod après son décès, 1756-1769 (registre papier, 440x290mm, reliure parchemin et cuir, 243 feuillets)
1756-1769
II26 Evêché : registre intitulé "Double de journal de recettes et dépenses pour la régie des terres et seigneuries de monseigneur l'évêque de Saint-Claude commencé en février 1772", 1772-1780, contenant 3 pièces des comptes rendus par le sieur Delatour de la recette et du produit des blés provenant des dîmes appartenant à l'évêque, 1776-1778 (registre papier, 420x270mm, reliure parchemin, non folioté)
1772-1780
II27 Evêché : journal des recettes et dépenses tenu pour l'évêque par Jean Amédée Colomb, notaire et procureur, 1780-1791 (registre papier 420x265mm, reliure parchemin, non folioté)
1780-1791
II28 Evêché : ventes, échanges, lods, terre de Saint-Claude, premiers feuillets manquants, 1782-1783 (registre papier 355x250mm, reliure peau, non folioté)
1782-1783
II29 Evêché : ventes, échanges de terres de la mouvance de l'évêque, 1783-1785 (registre papier 440x280mm, reliure parchemin, 95 feuillets, feuillets manquants en fin de volume)
1783-1785
II30 Evêché : ventes et lods, registre de la cellérerie, 1763-1769 (registre papier 340x230mm, reliure parchemin, non folioté)
1763-1769
II31 Evêché : journal des recettes du casuel de la grande cellérerie, tenu par Jean Amédée Colomb, 1772-1784 (registre papier 410x280mm, reliure parchemin, non folioté)
1772-1784
II32 Evêché : manuel des rentes dues à l'aumônerie, avec répertoire alphabétique en fin de volume, 2de moitié XVIIIe s. (registre papier 350x230mm, reliure parchemin et cuir, 217 feuillets)
XVIIIe s.
Archives seigneuriales
II33 Seigneurie du Villars : copie de la vente en 1429 par André de Moiriat au profit de Claude de Dortan, seigneur de Villars, de tous les droits qu'il avait en différents villages de la terre de Saint-Claude, y compris sur les hommes mainmortables, XVIIIe s. (8 feuillets papier) ; copie de l'affranchissement en 1518 par les seigneurs de Villars, de la Mouille et des Brandons, territoire des Moussières, 1686 (4 feuillets papier) ; succession de Pierre de Dortan, seigneur de Villars, 1549 (19 feuillets papier) ; vente d'un pré au territoire d'Eschanfort par Claude et Pierre de Dortan, 1555 (1 pièce parchemin)
XVIe s.-XVIIIe s.
Titres de famille
II34 Ventes, amodiations entre particuliers : copie d'un acte de vente de 1380 à Coyrière, Villars, les Moussières, XVIIe s. (1 double feuillet papier) ; donation par Roland Hugues, du Marais, au curé de Saint-Sauveur, d'un chesal de maison avec un pommier au lieu-dit "Curtil Panisset", 1481 (1 pièce parchemin) ; copie de l'achat en 1519 d'une pièce de terre à Saint-Claude par Jean Blanchod et François Broquet, 1619 (6 feuillets papier) ; achat d'une pièce de terre au terrritoire de Grandvaux en 1588, XVIIe s. (1 double feuillet papier) ; vente à Frédéric Comoy, bourgeois de Saint-Oyend d'une rente annuelle et perpétuelle de 9 francs de Bourgogne, s.d., XVIIe s. (1 feuillet papier) ; vente, s.d., XVIIe s (1 double feuillet papier incomplet) ; vente d'un pré, s.d., XVIIe s. (1
double feuillet papier incomplet) ; vente, s.d., XVIIe s. (1 feuillet papier) ;
vente entre particulier d'une pièce de etrre au tressus, 1601 (1 pièce parchemin avec sceau à sec de l'aumônier Jean de Saint-Mauris) ; vente au profit de Jean Margueron, 1601 (1 pièce parchemin) ; copie de l'exécution des biens ayant appartenu à Claude Berod, dit Petroz, de Cinquétral, mentionnant de nombreux lieux-dits, 1603 (12 feuillets papier) ; copie de l'achat par Philibert Benoit de pièces de terre à la Blenière, 1609 (4 feuillets papier) ; achat au profit de Jacques Volan, bourgeois, 1609 (1 piècce parchemin avec sceau à sec de Jehan de Saint-Mauris) ; achat au profit de Grand Pierre de la Vena et ses frères, de Cinquétral, 1613 (1 pièce parchemin) ; vente par Claude du Pin la Chasne, administrateur des revenus de l'hôpital, à Claude David, fils de Guillaume David, de Chaumont, d'une pièce de terre, 1623 (2 feuillets papier) ; vente d'une maison rue Neuve entre par Romain Maillet à Jean Vuaille, 1628 (1 pièce parchemin) ; vente de prés et habitations par Claude Demillet, écuyer de Saint-Oyend, 1629 (8 feuillets papier) ; vachat d'une grange au Mont Réty par Jean Démoly au baron de Pymorin, 1636 (4 feuillets papier)vente de deux pièces de terre au Tressus par les frères Poncet à Claude Reymondet le Jeune, 1641 (3 feuillets papier) ; vente d'une rente par Philibert Morel à Clauda Bichet, fille de Claude Bichet, 1658 (1 double feuillet papier) amodiation, 1655 (1 feuillet papier) ; vente par Louis Dalloz, de Montépile, à Claude Vandelle, d'une rente annuelle de 7 francs, 1664 (1 pièce parchemin) ; double de baux en territoire franc au lieu-dit "Montrety", à Saint-Claude, 1691 (1 double feuillet papier) ; échange entre Joseph Romain Joly, prêtre de longchaumois et les frères Reverchon, bourgeois, d'une pièce de terre appelée "au Champ-Coulon" contre une autre au lieu-dit "le Curson", 1714 (1 pièce parchemin) ; double d'un contrat de vente entre Anne Françoise et Marie Agnès Vuillerme au profit de François Delevert, de Saint-Claude, 1720 (4 feuillets papier) ; grosse de vente d'une rente annuelle par Claude Joseph Jantet et sa femme au profit d'André Thomas et sa femme, 1730 (1 double feuillet papier) ; grosse d'une vente de rente par Claude Joseph Jantet au profit de Marc Alexis Vuillerme, bourgeois, 1734 (1 double feuillet papier)
1481-1734
II35 Héritages, successions : succession de Claude Fontaine, 1613 (1 double feuillet papier) ; partage de biens après la mort de Jehan Joly, de l'Essard, bourgeois, 1619 (6 feuillets papier) ; grosse d'un procès concernant Guillaume Jacquemin, de Longchaumois, 1626 (10 feuillets papier) ; partage entre Judith de Coucaut, dame d'Etoy et du Villars, et Paul de Loriol, son fils, seigneur de Chaumergy, 1700 (6 feuillets papier) ; extrait des registres du greffe de la grande judicature a/s. des biens de Anne Pierrette Grand, épouse de Claude Joseph Jantet, 1738 (cahier papier 44 feuillets) ; extrait des registres du greffe du tribunal du district de Saint-Claude concernant la succession de François Duparchy, 1789 (cahier papier 34 feuillets)
1613-1789
II36 Mariages : contrat de mariage entre Thénoz, fils de Claude Lançon de Septmoncel et Estienna, fille de Petit-Jean Chevassus, 1609 (1 pièce parchemin) ; contrat
de mariage entre Pierre Comoy, de Chaumont et Pernette Gaillard, de Longchaumois, 1625 (1 double feuillet papier) ; promesse de mariage entre Jehan David, fils de Jacques David, de Chaumont et Anthonia Monneret, fille de Louis Monneret, du Pré, 1627 (1 pièce parchemin)
1609-1627
II37 Dettes, obligations concernant Pierre Simon Muyard, de Petit-Villard : obligation de dette entre Pierre Simon Muyard et Nicolas Mermet, 1616 (1 feuillet papier) ; entre Pierre Symon Muyard et Claude Monneret, a/s. de la vente d'une jument, 1616 (1 feuillet papier) ; entre Pierre Symon Muyard et Claude Chrestin, amodiateur du revenu de grand cellérier de l'abbaye, 1617 (1 feuillet papier) ; entre Pierre Symon Muyard et Pierre Potard, de Moirans, 1617 (2 pièces papier) ; entre Pierre Symon Muyard et Claude Christin, bourgeois, amodiateur des revenus de la grande cellérerie, 1617 (2 pièces papier) ; location par Pierre Symon Muyard et sa femme d'une maison appartenant à un certain Damay, de Saint-Oyend, 1617 (1 double feuillet papier)
1616-1617
II38 Dettes, obligations, quittances : quittances, amodiations, 1563-1612 (12 feuillets) ; obligations de dettes, 1569-1583 (5 feuillets papier) ; achat d'une jument par Guillaume Regad, dit Moliz, à Jehan Girod, bourgeois, 1585 (1 feuillet papier) ; comptes, 1611-1615 (1 double feuillet papier) ; obligation de dette entre Claude Meynier et Antoine Julliard, 1615 (1 feuillet papier) ; quittance, 1615 (1 feuillet papier) ; quittance de prêt, 1617 (1 feuillet
papier) ; obligation de dette concernant Antoine Juilliard, de Ryon, 1621 (1 feuillet papier) ; obligation de dette entre Antoine Jullliard et Anthonia Guyon, 1625 (1 feuillet papier) ; obligation de dette entre Claude Chrestin, bourgeois et Antoine Fusier, de Saint-Lupicin, 1626 (1 feuillet papier) ;
double de traité passé entre Claude Briand et Jean Demoly, tuteur des enfants de Jehan Demoly, son frère, bourgeois de Saint-Claude, 1629 (1 double feuillet papier) ; obligation de dette entre Lupicin Favier, Humbert Meynier et Jehan Baron, de Saint-Oyend, 1631 (1 double feuillet papier) ; quittance d'achat, 1634 (2 pièces papier) ; obligation de dette entre Claude, fils de Cylle Thorel, de Château-des-Prés, et Claude Christin, bourgeois, 1669 (1 double feuillet papier) ; saisie par les régents de la ville de Saint-Claude chez Pierre Joseph Arombard, des Prés, 1777 (1 feuillet papier)
1563-1777
II39 Moulin Daillier : actes royaux concernant la requête de Jean Pierre Grosmaître a/s. d'un paiement sur le moulin Daillier, territoire de Saint-Claude (2 pièces parchemin)
1754-1755