Cote 2H782 aux ADJ, Les Rousses, Vente de 1733
Vente du 3-12-1733 signée aux Rousses. Dressé le 3 décembre 1733 dans la maison d’Alexis CHAVIN, « hôte public », ce document contient beaucoup de patronymes.
Vente du 3-12-1733 signée aux Rousses. Dressé le 3 décembre 1733 dans la maison d’Alexis CHAVIN, « hôte public », ce document contient beaucoup de patronymes.
Acte du 2 octobre 1593 de l’étude du notaire BONGUYOT, Longchaumois, 1587-1603
Seigneurie et Paroisse de Longchaumois, Mainmorte 1603-1766. Sous cette cote se trouve ce document de trois pages concernant les frères Cille et Claude MOREL d’Orcières en 1653. Cote 2H 714…
Minute d’obligation pour prêt faite par Claude François ROMANET de Tancua à M M VANDEL, REVERCHON & Cie de Morez de 600 francs, du 21 Juin 1818
Approbation du 25 février 1700 d’une transaction antérieure, faite à Morez par les habitants de La Mouille
Quelques patronymes du Haut-Jura figurant dans des documents des Archives Départementales du Jura, la sous-série 2H (Abbaye de Saint-Claude)
Présentation de la cote 2H746 aux Archives Départementales du Jura : Prieuré de la Mouille, « Amodiation des dîmes, « brisée » des graines, 1669-1766. Abonnement des dîmes de Bois d’Amont, 1786-1787….