Cote G69 aux AD du Jura MOREL F-REVERCHON dispense 1790
Procès verbal pour la demande de dispense de consanguinité de Joseph Augustin MOREL FOURIER et Marie Seraphine REVERCHON, le 27 janvier 1790, Morbier
Procès verbal pour la demande de dispense de consanguinité de Joseph Augustin MOREL FOURIER et Marie Seraphine REVERCHON, le 27 janvier 1790, Morbier
Quatre procès verbaux pour quatre demandes de dispense, d’affinité et de consanguinité, entre Pierre Claude ROMANET et Anne Marie BAILLY DE BIN, à Morbier en 1766
Acte d’achat du 31 juillet 1713 par Claude, fils de feu Pierre PROST DUMONT des Rousses, de la moitié d’une pièce de terre situé au lieu-dit Gouland, acte dressé aux Rousses. Les vendeurs sont Pierre PROST dit A GROS CLAUDE, fils de fut Jean PROST dit A GROS CLAUDE des Rousses, et Jean Pierre PROST…
Publication du testament nuncupatif et ordonnance de dernière volonté de feu Claude PAGET le jeune, notaire, originaire de Longchaumois, demeurant de son vivant à Morbier, 1669-1670 Désolé, votre navigateur ne peut pas afficher le document.Vous pouvez malgré tout le télécharger En cliquant ici !
Procès verbal pour la dispense de consanguinité entre François Xavier GIROD et Marie Anne THEVENIN, le 6 février 1777 à Morbier
L’acte de gésir ou de reprêt fut principalement un acte cérémonial qui était une des conditions pour les enfants de mainmortables qui se mariaient de pouvoir hériter de leurs parents. Celui que l’on vous présente est un acte notarié très bien documenté. il en d’autres où c’est une simple déclaration sur papier libre. Vous trouverez ci après la…
Echange de terres à Longchaumois et Orcières, acte signé le 24 mai 1604 à Longchaumois – résumé