Cote BB 77 aux Archives Municipales de Saint-Claude, Recensement de Bellefontaine en 1789
Recensement de Bellefontaine en 1789
Recensement de Bellefontaine en 1789
Voici un exemple de traité de mariage fait en 1733 aux Rousses Cahier n°37 du 22 novbre 1903 page 3 Les Rousses …
Minute de vente de piece de terre à Bellefontaine par Claude Joseph GIROD DADOZ à Marie Françoise BAILLY COMTE, femme de Pierre Augustin BAILLY COMTE, tous demeurant à Bellefontaine, 1818
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Recensement de Morbier en 1789
Accensement à Lupicin et Marc BONGUYOD et consorts d’un droit d’eau à La Mouille, sur le ruisseau de l’Auge du Pont… (début XVIIe siècle)
Minute d’obligation pour prèt par Jean-Alexis MOREL FOURRIER des Chalettes à MM VANDEL REVERCHON & Cie. de Morez, de 920 francs le 5 Juin 1818