Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Vous trouverez ci après une transcription réalisée par le groupe paléographique du G2HJ sur un texte de l’an 1675, concernant une donation entre vifs, agrémentée de notes historiques et d’un…
Présidence Trésorerie Secrétariat Communication & Site Internet Autres membres du Conseil d’Administration
Minute d’obligation pour prêt au profit de M M GRENIER & COLLODON de Morez, sur Pierre-Amedée GIROD dudit lieu, de 1600 francs, du 28 Juin 1818
Approbation du 25 février 1700 d’une transaction antérieure, faite à Morez par les habitants de La Mouille
Morbier, document du 21 juin 1637. « Achapt pour Claude MOREL SEYTOUX par Mrs. du Chapitre. Eschutte de Jean GIROD dit LOUIS de Bellefontaine »
Copie d’enquête pour Mrs du chapitre de Saint Claude contre les habitants des Landes au sujet des droits de justice, mainmorte, lods, retenue, commise, dîmes, cens et autres prestations seigneuriales…