Cote 2H aux AD du Jura, approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Dans les Cahiers de Mr Félix PECLET, on trouve nombres de documents qu’il a recopié, sur les litiges entre le pays de Savoye et celui de Bourgogne. certains sont écrits…
Contrat de mariage REVERCHON- JUNET, 14 novembre 1687 à Foncine (39). L’époux, Claude REVERCHON fils de Louis, était des Landes.
Recensement de Morez en 1789
Procuration du 31 janvier 1700 faite aux Rousses par les habitants des Rousses et des Landes
je vient de terminer la transcription et les notes de la liasse des archives municipales de St-Claude_CC 3-2 qui présente un accord juridique entre les religieux de l’abbaye et les…
Prieuré de La Mouille, « Dîmes 1669-1787 », deuxième cahier, « Sous beaux a ferme faits aux Rousses – tant de dixme que cens – No 15 – L. 49…