Cote G68 aux Archives Départementales du Jura, PERRAD-FUMET et GUYON, dispense 1778
Procès verbal du 13 février 1778 de demande de dispense de consanguinité du 3e au 4e degré. Il a eu lieu à Bellefontaine.
Procès verbal du 13 février 1778 de demande de dispense de consanguinité du 3e au 4e degré. Il a eu lieu à Bellefontaine.
Procès verbal de la demande de dispense d’empêchement d’alliance au troisième degré entre François GIROD, veuf de Françoise RICHARD, et Jeanne Françoise GRENIER BOULAIS, veuve de Pierre Alexis MOREL FOURIER,…
Procès verbal pour dispense de consanguinité au 4e degré égal entre Jean Baptiste MOREL JEAN et Marie Barbe MOREL FOURIER, les deux de Morbier. Dressé le 27 janvier 1790 par…
Demande de dispense de consanguinité du troisième au quatrième degrés faite par Pierre Louis GIROD et Marie Thérèse MOREL SAITOUX, les deux de Bellefontaine (39)
Procès verbal de la demande de dispense pour Pierre Claude GIROD DADOZ et Marie Rose GUYON, le 18 octobre 1776 à Bellefontaine
Demande de dispense d’empêchement du 4e degré de consanguinité entre Jean Célestin CHRETIN et Anne Marie REVERCHON, Bois d’Amont, 1787. La transcription est accompagnée d’une liste des descendants de l’aïeul…
Procès verbal du 17 janvier 1782 de demande de dispense du 4e degré égal de consanguinité. Il a eu lieu à Bellefontaine.