Cote 2H746 aux ADJ, Prieuré de la Mouille, dîmes, actes
Prieuré de La Mouille, « Dîmes 1669-1787 ». Sont cités des habitants de La Mouille, Morbier, Bois d’Amont et Morez, beaucoup de patronymes.
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Les comptes des fermiers REVERCHON de la terre et Seigneurie des Rousses, 1760-1767. Double fait à St Claude le 4 avril 1767
Information contre Claude REVERCHON de Poligny pour homicide de Jacques BIGEOT de Dole 1634-1635
Après l’homicide à Poligny de Jacques BIGEOT de Dole le 30 octobre 1634, le Polinois Claude REVERCHON a été accusé. En voici l’instruction.
Cote 2H798 aux ADJ, Les Rousses, mutations 1538-1645
Cens : lods. 1538-1645. « Table alphabétique de contrats de mutation, 1538-1645. Listes de contrats de mutation entre particuliers reçus par Pierre Benoît-Bonnefoy, de Septmoncel, notaire, 1641-1643 ». 31 pages…
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Copie d’enquête pour Mrs du chapitre de Saint Claude contre les habitants des Landes au sujet des droits de justice, mainmorte, lods, retenue, commise, dîmes, cens et autres prestations seigneuriales…
Cote 2H aux ADJ, approbation du 25 février 1700 d’une transaction antérieure, faite à Morez par les habitants de La Mouille
Approbation du 25 février 1700 d’une transaction antérieure, faite à Morez par les habitants de La Mouille
Cote 8B27 aux Archives Départementales du Jura, REVERCHON Marc et Etienne, émancipation 1659
Le 26 septembre 1659 les frères Marc et Etienne REVERCHON, leur père Othenin, un juge et un greffier se sont réunis dans la maison à Longchaumois de l’honorable Othenin REVERCHON…
