Cote 2H757 aux ADJ, ascensement à La Mouille, 17e siècle
Accensement à Lupicin et Marc BONGUYOD et consorts d’un droit d’eau à La Mouille, sur le ruisseau de l’Auge du Pont… (début XVIIe siècle)
Accensement à Lupicin et Marc BONGUYOD et consorts d’un droit d’eau à La Mouille, sur le ruisseau de l’Auge du Pont… (début XVIIe siècle)
Vente faite par Messrs. de l’Abbaye de St Claude aux habitants des Rousses pour La portion de leur Curé, du 23 octobre 1615, d’une pièce de terre appellée la fruitière…
Echange de terres à la Mouille en 1687 – résumé. Le document concerne Jean REVERCHON MONNIÉ, d’une part, et petit Pierre, fils de feu Antoine LAMIEL, de l’autre, les deux…
Ascensement des Joux-Noires et du Risoux du 12 septembre 1549. Transcription de cet acte très connu et souvent cité dans des actes postérieurs.
Partage entre les héritiers de feu Claude PROST DUMONT, aux Rousses le 13 février 1735 Partage entre les héritiers de feu Claude PROST DUMONT, aux Rousses le 13février 1735 Présentation…
Quelques documents de la cote 2H221 aux Archives Départementales du Jura – Résumés. Il s’agit de personnes habitant différents endroits de la terre de Saint-Claude.
Traité fait entre les communautés de la Mouille et des Rousses d’une part et de Morbier et Bellefontaine d’autre part au sujet du pont de l’Affaitioux sur la Bienne, le…