Cote 2H757 aux ADJ, ascensement à La Mouille, 17e siècle
Accensement à Lupicin et Marc BONGUYOD et consorts d’un droit d’eau à La Mouille, sur le ruisseau de l’Auge du Pont… (début XVIIe siècle)
Accensement à Lupicin et Marc BONGUYOD et consorts d’un droit d’eau à La Mouille, sur le ruisseau de l’Auge du Pont… (début XVIIe siècle)
Insinuation des Lettres de Notariat de Jehan fils de François REVERCHON de Longchaumois, 27 août 1607. Par cet acte Jean REVERCHON a pu exercer comme notaire.
Acte d’achat du 31 juillet 1713 par Claude, fils de feu Pierre PROST DUMONT des Rousses, de la moitié d’une pièce de terre situé au lieu-dit Gouland, acte dressé aux…
Echange entre Claude Joseph BONNEFOY CLAUDET et Marie Thérèse REVERCHON MASSE, épouse de Claud’Antoine BONNEFOY CLAUDET, fait aux Rousses le 8 juin 1741
Morbier, document du 21 juin 1637. « Achapt pour Claude MOREL SEYTOUX par Mrs. du Chapitre. Eschutte de Jean GIROD dit LOUIS de Bellefontaine »
Minute d’obligation pour prèt par Jean-Alexis MOREL FOURRIER des Chalettes à MM VANDEL REVERCHON & Cie. de Morez, de 920 francs le 5 Juin 1818
Dans le procès qui surgit en 1779, entre les Rousses et Bois d’Amont, au sujet de la propriété du domaine de La Cure, les Rousses alléguaient que le territoire alors…