Cote 4E16719 Achapt pour maistre Guillaume Morel notaire faict d’honorable Francoys Malfroy pour VI XX frans
Acte du 2 octobre 1593 de l’étude du notaire BONGUYOT, Longchaumois, 1587-1603
Acte du 2 octobre 1593 de l’étude du notaire BONGUYOT, Longchaumois, 1587-1603
Insinuation de la donation faite par Jacques GIROD de Bellefontaine à Pernette GIROD sa fille et femme de Pierre BAILLY SALINS en faveur de mariage le 9 août 1647
Les comptes des fermiers REVERCHON de la terre et Seigneurie des Rousses, 1760-1767. Double fait à St Claude le 4 avril 1767
Achat au profit de Jean DUMONT dit COPPONAY de Longchaumois a lui fait par Pernette REVERCHON, le 19 mars 1623
Vente du 3-12-1733 signée aux Rousses. Dressé le 3 décembre 1733 dans la maison d’Alexis CHAVIN, « hôte public », ce document contient beaucoup de patronymes.
Approbation du 25 février 1700 d’une transaction antérieure, faite à Morez par les habitants de La Mouille
De la Grande Judicature, Insinuation du traité fait entre Messieurs les Révérends grand prieur officiers et religieux de l’Insigne Abbaye et Monastere St Ouyan de Joux et les échevins et…