Cote 4E16719 Achapt pour maistre Guillaume Morel notaire faict d’honorable Francoys Malfroy pour VI XX frans
Acte du 2 octobre 1593 de l’étude du notaire BONGUYOT, Longchaumois, 1587-1603
Acte du 2 octobre 1593 de l’étude du notaire BONGUYOT, Longchaumois, 1587-1603
Procès verbal du règlement des limites et dépendances de la chapelle de Bois d’Amont et ratification de celui-ci par Monseigneur l’archevêque et comte de Lyon des 28 août 1724 et…
Morbier, fondation de l’église, vers 1640-1665. Il traite de propriétés ayant été données en paiement pour des fondations en l’église de Morbier, fondations faites par plusieurs particuliers de la paroisse.
Recensement de Morbier en 1789
Dans les Cahiers de Mr Félix PECLET, on trouve nombres de documents qu’il a recopié, sur les litiges entre le pays de Savoye et celui de Bourgogne. certains sont écrits…
Minute de Procuration en blanc par Jean-Louis GIROD, des Chalettes, commune de Morbier, faite à Morez le 18 Mai 1818
je vient de terminer la transcription et les notes de la liasse des archives municipales de St-Claude_CC 3-2 qui présente un accord juridique entre les religieux de l’abbaye et les…