Cote 4E59/479 aux Archives Départementales du Jura, procuration dressé pour le sieur Jean Louis GIROD, à Morez, 1818
Minute de Procuration en blanc par Jean-Louis GIROD, des Chalettes, commune de Morbier, faite à Morez le 18 Mai 1818
Minute de Procuration en blanc par Jean-Louis GIROD, des Chalettes, commune de Morbier, faite à Morez le 18 Mai 1818
Cens : lods. 1538-1645. « Table alphabétique de contrats de mutation, 1538-1645. Listes de contrats de mutation entre particuliers reçus par Pierre Benoît-Bonnefoy, de Septmoncel, notaire, 1641-1643 ». 31 pages…
Echange fait entre Louisa BUFFARD et Pernette BAUD de Longchaumois, le 14 novembre 1622
Procuration du 31 janvier 1700 faite aux Rousses par les habitants des Rousses et des Landes
Minute de vente faite par Pierre Humbert GIROD des Rousses aux Sieurs Pierre Eugène & François Joseph ARBEZ, frères de Bois d’Amont, à Morez, le 11 juin 1818
Document du dossier « Les Rousses – Dîmes : charges incombant aux décimations – 1700-1771 ». Copie fournie par Monseigneur CHEVASSUS, curé des Rousses, au sujet des revenus de sa…
Approbation du 25 février 1700 d’une transaction antérieure, faite à Morez par les habitants de La Mouille