Cote BB 77 aux Archives Municipales de Saint-Claude, Recensement de Bellefontaine en 1789
Recensement de Bellefontaine en 1789
Recensement de Bellefontaine en 1789
Morbier, fondation de l’église, vers 1640-1665. Il traite de propriétés ayant été données en paiement pour des fondations en l’église de Morbier, fondations faites par plusieurs particuliers de la paroisse.
Acte de reconnaissance du cens de dix-huit « gros vieux » fait par les habitants de la Mouille, Morbier et Bellefontaine le 16 février 1666
Quelques documents sous la cote 2H226 aux Archives Départementales du Jura, résumés. La description de cette cote est « Rentes 1552-1773 ». Sont citées des personnes de Saint-Claude, Orgelet, Longchaumois, Les Rousses et ailleurs.
Les Rousses – Patronage de la cure, 1704 et 1705. Parmi les patronymes cités sont CLEMENT, REVERCHON et CHEVASSUS.
Deux documents qui apportent un éclairage sur la procédure mise en œuvre à Septmoncel dans la deuxième partie du 18ème siècle pour la location de pâturages, propriété communautaire
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