Cote G aux AD du Jura, MALFROY-RUFAIT, dispense 1754-01-22
Procès verbal du 22 janvier 1754 à Morez (39) pour la demande de dispense pour mariage de Jean MALFROY et Claudine RUFAIT
Procès verbal du 22 janvier 1754 à Morez (39) pour la demande de dispense pour mariage de Jean MALFROY et Claudine RUFAIT
Procès verbal de la demande de dispense d’empêchement d’alliance au troisième degré entre François GIROD, veuf de Françoise RICHARD, et Jeanne Françoise GRENIER BOULAIS, veuve de Pierre Alexis MOREL FOURIER,…
Procès verbal pour demande de dispense de consanguinité du 3e au 4e degré entre Claude Denis BAILLY MAITRE et Marie Claudine PERRAD. Dressé le 12 décembre 1774 à Bellefontaine par…
Procès verbal du 17 janvier 1782 de demande de dispense du 4e degré égal de consanguinité. Il a eu lieu à Bellefontaine.
Procès verbal pour la demande de dispense d’affinité au 4e degré entre Augustin THEVENIN et Marie Thérèse PERRAD, dressé le 29 janvier 1763 par BONNEFOY, curé de Morbier
Procès verbal du 13 février 1778 de demande de dispense de consanguinité du 3e au 4e degré. Il a eu lieu à Bellefontaine.
Voici la suite du projet de Jean-Louis Benoit-Guyod, les tables de dispenses de l’année 1756, documents se trouvant sous la cote 3G36 aux Archives Départementales du Jura.