Cote 2H772 aux ADJ, capitation, Morez-Bas, 1773
Rolle de Capitation, Morez-Bas, de l’année 1773 – huit pages avec beaucoup de patronymes
Rolle de Capitation, Morez-Bas, de l’année 1773 – huit pages avec beaucoup de patronymes
Minute de vente faite par Pierre Humbert GIROD des Rousses aux Sieurs Pierre Eugène & François Joseph ARBEZ, frères de Bois d’Amont, à Morez, le 11 juin 1818
Partage entre les héritiers de feu Claude PROST DUMONT, aux Rousses le 13 février 1735 Partage entre les héritiers de feu Claude PROST DUMONT, aux Rousses le 13février 1735 Présentation…
Cens : lods. 1538-1645. « Table alphabétique de contrats de mutation, 1538-1645. Listes de contrats de mutation entre particuliers reçus par Pierre Benoît-Bonnefoy, de Septmoncel, notaire, 1641-1643 ». 31 pages…
Minute d’obligation pour prèt faite par François Xavier MOREL FOURRIER et sa femme Jeanne Marie HUGUE BOCQUIN, de Morez, en faveur de MM VANDEL, REVERCHON & Cie dudit lieu, somme…
Echange fait entre Louisa BUFFARD et Pernette BAUD de Longchaumois, le 14 novembre 1622
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700