Cote BB 77 aux Archives Municipales de Saint-Claude, Recensement de Morbier en 1789
Recensement de Morbier en 1789
Recensement de Morbier en 1789
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De la liasse Les Rousses – Mainmorte – 1745-1761 : « Libération » de Jean Pierre et Marc Joseph PROST. Un acte de quatre pages, la copie d’un autre du 19…
Dans le procès qui surgit en 1779, entre les Rousses et Bois d’Amont, au sujet de la propriété du domaine de La Cure, les Rousses alléguaient que le territoire alors…
Echange fait entre Claude Antoine REVERCHON MASSE et Pierre, fils de feu Jean François BONNEFOY, tous deux de la paroisse des Rousses, du 13 avril 1747
Procuration du 31 janvier 1700 faite aux Rousses par les habitants des Rousses et des Landes
Cote 2H1 aux Archives Départementales du Jura, approbation du 22 février 1700 d’une transaction antérieure, faite aux Rousses par les habitants des Rousses Présentation Les images « AD-L-N-1700-12 » et…