Cote 2H760 aux ADJ, achat de biens d’échute GIROD de Bellefontaine, 1637
Morbier, document du 21 juin 1637. « Achapt pour Claude MOREL SEYTOUX par Mrs. du Chapitre. Eschutte de Jean GIROD dit LOUIS de Bellefontaine »
Morbier, document du 21 juin 1637. « Achapt pour Claude MOREL SEYTOUX par Mrs. du Chapitre. Eschutte de Jean GIROD dit LOUIS de Bellefontaine »
Morbier, fondation de l’église, vers 1640-1665. Il traite de propriétés ayant été données en paiement pour des fondations en l’église de Morbier, fondations faites par plusieurs particuliers de la paroisse.
Cens : lods. 1538-1645. « Table alphabétique de contrats de mutation, 1538-1645. Listes de contrats de mutation entre particuliers reçus par Pierre Benoît-Bonnefoy, de Septmoncel, notaire, 1641-1643 ». 31 pages de patronymes !
L’extérieur du document à travers duquel on aperçoit des signatures dont l’image se trouve avec la transcription.
Minute d’obligation pour prèt par Jean-Alexis MOREL FOURRIER des Chalettes à MM VANDEL REVERCHON & Cie. de Morez, de 920 francs le 5 Juin 1818
Minute d’obligation pour pret en faveur des M M VANDEL-REVERCHON & Compie. de Morez sur Jean-Baptiste CATHENOZ de Morbier, 1818
Procès verbal du 17 janvier 1782 de demande de dispense du 4e degré égal de consanguinité. Il a eu lieu à Bellefontaine.