Cote 4E59 479, GIROD Jean Baptiste, obligation, Morez, 1818
Minute d’obligation par Jean Baptiste GIROD de Morez en faveur de M M GRENIER-COLLODON & comp. dudit lieu, 1818
Publications similaires
Acte 1735 PROST DUMONT Claude, partage entre ses héritiers
Partage entre les héritiers de feu Claude PROST DUMONT, aux Rousses le 13 février 1735 Partage entre les héritiers de feu Claude PROST DUMONT, aux Rousses le 13février 1735 Présentation…
Cote 8B31 aux Archives Départementales du Jura, Pont de l’Affaitioux, traité 1665
Traité fait entre les communautés de la Mouille et des Rousses d’une part et de Morbier et Bellefontaine d’autre part au sujet du pont de l’Affaitioux sur la Bienne, le…
Information contre Claude REVERCHON de Poligny pour homicide de Jacques BIGEOT de Dole 1634-1635
Après l’homicide à Poligny de Jacques BIGEOT de Dole le 30 octobre 1634, le Polinois Claude REVERCHON a été accusé. En voici l’instruction.
Cote BB 77 aux Archives Municipales de Saint-Claude, Recensement de Bellefontaine en 1789
Recensement de Bellefontaine en 1789
