Cote G68 aux AD du Jura , GIROD-BAILLY S, 1788
Procès verbal pour la demande de dispense faite par Joseph Augustin GIROD et Marie Claudine BAILLY SALINS, le 2 janvier 1788 à Bellefontaine
Procès verbal pour la demande de dispense faite par Joseph Augustin GIROD et Marie Claudine BAILLY SALINS, le 2 janvier 1788 à Bellefontaine
Traité fait entre les communautés de la Mouille et des Rousses d’une part et de Morbier et Bellefontaine d’autre part au sujet du pont de l’Affaitioux sur la Bienne, le…
Document « Procédures pour arrérages de rentes : contre François PROST des Rousses, 1646 »
Approbation par les habitants de Morbier de la transaction du 31 janvier 1700, fait à Morbier le 24 février 1700
Ascensement des Joux-Noires et du Risoux du 12 septembre 1549. Transcription de cet acte très connu et souvent cité dans des actes postérieurs.
Minute d’obligation en faveur de Mr. François REVERCHON de Morez sur Jean Louis MOREL FOURIER des Chalettes, de 400 francs, du 15 Juin 1818
Accensement à Lupicin et Marc BONGUYOD et consorts d’un droit d’eau à La Mouille, sur le ruisseau de l’Auge du Pont… (début XVIIe siècle)