La Darbella, cahier de Doléances, 1789
Des Archives familiales Benoit-Guyod, n° 52, La Darbella, cahier de Doléances, 1789
Des Archives familiales Benoit-Guyod, n° 52, La Darbella, cahier de Doléances, 1789
Quelques documents sous la cote 2H225 aux Archives Départementales du Jura, résumés. La description de cette cote est « Rentes constituées à partir du produit de la vente de l’argenterie…
Copie d’enquête pour Mrs du chapitre de Saint Claude contre les habitants des Landes au sujet des droits de justice, mainmorte, lods, retenue, commise, dîmes, cens et autres prestations seigneuriales…
Procès verbal pour la demande de dispense faite par Joseph Augustin GIROD et Marie Claudine BAILLY SALINS, le 2 janvier 1788 à Bellefontaine
Cette correspondance intrigante photographiée aux AD du Jura se trouve sous la même cote que la Notice de l’ancien juge de paix Jean Baptiste REVERCHON. Tout en traitant aussi de…
Acte de vente entre François Aimé PAGET & Claude Aimé MARTIN Cote 4E 59314 img 0328-331 du 10 9bre 1872 N°112 Par devant Me François Julien MILLET, notaire à la résidence de…
Acte de reconnaissance de cens, fait le 14 mai 1686 à Saint-Claude par les habitants de La Mouille, Les Rousses, Les Landes, Morbier et Bellefontaine